Mentions légales

Éditeur du site

Le site syp.gwer.fr(ci-après le « Site ») est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / EI / etc.]
• Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
• Immatriculation RCS : [À COMPLÉTER : ville + numéro]
• Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : numéro à 14 chiffres]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR + numéro]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro]
• Email : Contact@syp.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom + qualité (par ex. Président, Gérant)].

Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

Les données de la base sont hébergées par Supabase au sein de l'Union européenne (région eu-west-2, Londres) — Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (marque SYP, charte graphique, textes, illustrations, photographies, logos, code source) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Contenus publiés par les utilisateurs

Les annonces, messages et médias publiés sur le Site sont la responsabilité de leurs auteurs. L'éditeur agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6-I-2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Pour signaler un contenu illicite, écris à Contact@syp.fravec l'URL concernée et la raison du signalement.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite, tu peux recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [À COMPLÉTER : nom + coordonnées du médiateur retenu].

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.